François Gougé

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: GOUGÉ (François)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000043311738(source JORF)
désignation
01 Avril 202101/04/2021
De: GOUGÉ (François)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033659769(source JORF)
désignation
21 Décembre 201621/12/2016
De: François Gougé
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000024851983(source JORF)
désignation
26 Novembre 201126/11/2011
De: François Gougé
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
vice-président de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
Groupe:
Commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000000636184(source JORF)
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Gougé (François, Robert)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, président d'un fonds d'indemnisation. Chevalier du 24 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES VICTIMES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-24"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: François Gougé
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président du fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation prévus à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Yves Jouhaud
Groupe:
Fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation prévus à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
president
JORFTEXT000000801330(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Gougé (François, Robert)
conseiller à la Cour de cassation ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Gougé (François)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle
instituée par l'article L. 951-1 du code de la sécurité sociale
2o
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000405955(source JORF)
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: François Gouge
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation, admis à la retraite le
7 octobre 1999
maintenu en activité en surnombre
Groupe:
Cour de cassation
date_fin="2002-10-06"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000577881(source JORF)
admission
19 Juin 199919/06/1999
De: Gougé (François)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle
instituée par l'article L
2o
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000382328(source JORF)
nomination
20 Février 199720/02/1997
De: François Gouge
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Alphand
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000715180(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Gouge (François)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
duree="deux ans"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000724448(source JORF)
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: François Gouge
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Boubli
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000355722(source JORF)
nomination
19 Décembre 199119/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.